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pierremesnier.com est un site Internet exploité par la société Charvin Productions, immatriculée sous le n°833 776 156 R.C.S. Versailles, dont le siège est au 2, rue Claude Monet – 78380 BOUGIVAL et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR53833776156.

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Le site pierremesnier.com est régulièrement mis à jour. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible pour en prendre connaissance.

 

Description des services fournis

Le site pierremesnier.com a pour objet de fournir une plateforme d’information concernant les produits fabriqués et/ou commercialisés par Monsieur Pierre Mesnier et/ou la société Charvin Productions.

Le site pierremesnier.com s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, le responsable du site pierremesnier.com ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site pierremesnier.com sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. De même, elles ne sont pas exhaustives et sont délivrées sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

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Limitations de responsabilité

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site pierremesnier.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Versailles. La langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels est le français.

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